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Communauté économique européenne et Union européenne

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Présentation des notices

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  • 1489200205 AR 1 à 15
    Titre : 1 Création et développement
    Date : 1953/1987

    • 1489200205 AR 1 à 2
      Titre : 1.1 Travaux préparatoires
      Date : 1951/1960

      • 1489200205 AR 1
        Titre : Banque de réserve-or des États-Unis d'Europe, projet de M. Vanderlip : note, correspondance, presse, oct.-déc.1921. Élaboration du Traité de Rome, travaux préparatoires : presse, note, procès-verbal, exposé bulletin, rapport, correspondance, déclaration.
        Date : 1957-1957

      • 1489200205 AR 2
        Titre : Création, mouvement paneuropéen pour les États-Unis d'Europe : rapport, publication officielle, correspondance, presse, juil.1951-sept.1960 ; conférence de Messine : note, communiqué de presse, mémorandum, déclaration, procès-verbal, juin 1955-avr.1956 ; association de l'Algérie à la zone franc : déclaration, note, projet, fév.-mars 1957 ; état d'avancement des négociations : presse, communiqué de presse, note, exposé, sept.1956-fév.1957 ; projet de traité : projet, publication officielle, mars-avr.1957 ; association des TOM à la zone franc : convention, déclaration, texte officiel, projet, fév.-mars 1957.
        Date : 1951-1960

    • 1489200205 AR 3 à 4
      Titre : 1.2 Négociations
      Date : 1957/1958

      • 1489200205 AR 3
        Titre : Comité intérimaire, négociations (nucléaire, Territoires d'Outre Mer, GATT) : procès-verbal, note, état, projet, mémorandum, compte rendu, correspondance, déclaration, avr.1957-janv.1958 ; institution du comité et dissolution : décision, note, avr.-déc.1957.
        Date : 1957-1958

      • 1489200205 AR 4
        Titre : Conférence intergouvernementale pour le Marché commun et l'EURATOM, Groupe du Marché commun : procès-verbal, mars-avr.1957 ; Comité des chefs de délégation : procès-verbal, fév.-avr.1957.
        Date : 1957-1957

    • 1489200205 AR 5 à 6
      Titre : 1.3 Textes fondateurs
      Date : 1956/1969

      • 1489200205 AR 5
        Titre : Textes et statuts, projets et adoption : projet, note, texte officiel, communiqué de presse, déclaration, exposé, proposition d'amendements, procès-verbal, juil.1956-mars 1957 ; interprétation des textes du Marché commun et de l'EURATOM : bulletin, presse, note, correspondance, décision, fév.1957-juin 1969.
        Date : 1956-1969

      • 1489200205 AR 6
        Titre : Traité du Marché commun et de l'EURATOM, dispositions générales: publication, note, presse, bulletin, revue de presse, rapport, correspondance, août 1957-fév.1958 ; traité et révisions : texte officiel, note, publication officielle, exposé, convention, mars 1957-nov.1965 ; rectificatifs et additifs aux textes du Marché commun et de l'EURATOM : note, décision, déclaration, proposition d'amendements, projet, mémorandum, fév.-oct.1957.
        Date : 1957-1965

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